LE FRUY DE LUC D'ORMANCE
Présentation de la marque LE FRUY DE LUC D'ORMANCE
Déposée le 4 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.F.B.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FRUY DE LUC D'ORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE FRUY DE LUC D'ORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FRUY DE LUC D'ORMANCE est expirée depuis le 4 mars 2022.
B.F.B.M a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2002 n°2222020 - Publication au BOPI 2002-05-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48
Inscription le 17 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°353829 - Publication au BOPI 2002-09-17
Inscription le 15 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422239 - Publication au BOPI 2005-11-15
Inscription le 2 mai 2005 - Concession de licence n°412813 - Publication au BOPI 2005-05-02
Inscription le 8 octobre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°356056 - Publication au BOPI 2002-10-08
Inscription le 15 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422238 - Publication au BOPI 2005-11-15
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Inscription le 1 août 2012 - Concession de licence n°580286 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498590 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-05-04
Inscription le 25 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708583 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25
Inscription le 8 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777076 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-08